Politique de confidentialité

1. Préambule

La présente politique de confidentialité explique comment Cozélya, disponible à l’adresse https://www.cozelya.fr/, collecte et traite les données personnelles des utilisateurs dans le cadre de la fourniture de services professionnels.
Elle répond aux exigences du RGPD et de la loi « Informatique et Libertés ».

2. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est : Dorothée Sarra-Poirier
Adresse : 6 hameau Henry Dunant 35410 Domloup 
E-mail : contact@cozelya.fr

3. Données collectées

3.1 Données transmises volontairement

Lors d’une demande de contact, de devis ou d’une prise de rendez-vous, vous pouvez transmettre :

• Nom et prénom
• E-mail
• Téléphone
• Nom de votre entreprise (si applicable)
• Informations sur votre projet ou vos besoins
• Documents transmis volontairement (brief, cahier des charges…)

3.2 Données collectées automatiquement

Lors de votre navigation, nous pouvons collecter :

• Adresse IP
• Données techniques du navigateur
• Pages consultées
• Temps passé sur le site
• Cookies (Voir section 9)

4. Finalités du traitement

Vos données sont utilisées pour :

• Répondre à vos demandes de contact ou devis
• Préparer et fournir les services proposés
• Assurer le suivi client et la relation commerciale
• Vous envoyer des informations ou offres (avec consentement)
• Améliorer le site et nos services
• Respecter nos obligations légales et comptables

5. Base légale du traitement

Vos données sont traitées sur la base de :

• Votre consentement (formulaire, newsletter)
• L’exécution d’un contrat ou précontrat (demande de devis, prestation)
• L’intérêt légitime de l’entreprise (amélioration du site, sécurité)
• Obligations légales (comptabilité, facturation)

6. Destinataires des données

Vos données peuvent être transmises à :

• L’équipe interne de Cozélya 
• Prestataires intervenant dans la prestation (si nécessaire : sous-traitants, partenaires)
• Hébergeur du site et prestataires techniques

Aucune donnée n’est vendue à des tiers.

7. Durée de conservation

Nous conservons vos données :

• 3 ans après le dernier contact pour les prospects
• Le temps de la relation contractuelle + 5 ans pour les clients
• 10 ans pour les documents comptables
• 13 mois pour les cookies

8. Vos droits

Vous disposez des droits suivants :

• Accès
• Rectification
• Effacement
• Opposition
• Limitation
• Portabilité
• Retrait du consentiment à tout moment

Pour les exercer, contactez : contact@cozelya.fr

9. Cookies

Le site utilise des cookies pour :

• Analyse statistique et suivi de performance
• Fonctionnement et sécurité du site
• Mémorisation de vos préférences
• Amélioration de l'expérience utilisateur
• Vous pouvez refuser ou gérer les cookies via :
• Le bandeau de consentement
• Les paramètres de votre navigateur

10. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures de protection adaptées :

• Chiffrement SSL
• Accès restreint aux données
• Sécurisation des serveurs
• Sauvegardes régulières

11. Transferts hors Union Européenne

Si certains outils (ex : emailing, CRM, formulaires) impliquent un transfert de données hors UE, nous veillons à ce que :

Les pays soient reconnus comme adéquats,
ou

Des Clauses Contractuelles Types soient utilisées.

12. Modifications

La présente politique peut être modifiée à tout moment.
Date de dernière mise à jour : 09/12/2025.